VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR
Présentation de la marque VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR
Déposée le 31 mars 1999 par GUICHARD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR est expirée depuis le 31 mars 2009.
GUICHARD Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316383 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21