Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR
GUICHARD Roland

Numéro de dépôt :
99785769
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR

Déposée le 31 mars 1999 par GUICHARD Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est GUICHARD Roland, domicilié(e) Dne du BALAFRAY, 26780 Chateauneuf du Rhone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUICHARD Roland - France.

La marque VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIETY SELECTED BY THE CONSUMERS PRODUCER VARIETE SELECTIONNEE PAR DES CONSOMMATEURS PRODUCTEUR est expirée depuis le 31 mars 2009.

GUICHARD Roland a également déposé les autres marques suivantes : LE BON EN AVANT , EURO Saveurs Laboratoire indépendant d'analyse sensorielle , SAVEURS de CRAU , (Marque figurative) , FRANCE - NECTAR , SELECTION DES CONSOMMATEURS ASPECT ET SAVEUR 4401


GUICHARD Roland - Dne du BALAFRAY, 26780 Chateauneuf du Rhone - France


GUICHARD Roland - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316383 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Fruits et légumes.